Mentions légales

Article 1 – Propriétaire du site

Ce site est la propriété de l'agence Graffiti, 40 rue de Paris, 60200 Compiegne.

Contact : Agence Graffiti, 40 rue de Paris, 60200 Compiegne. - Téléphone : 03 44 40 31 26. - Fax : 03 44 40 07 04

Article 2 – Réalisation et conception

design : Sebastien Cuypers - intégration, développement: Rodolphe Gelaude - intégration et réalisations vidéos : Erwan Marly - Panoramique 360° : Robert Aubert - Crédits musique : raindrop

Article 3 – Hébergement

Ce site est hébergé par Oxito, chemin du Dévent, 1024 Ecublens, Suisse.

Article 4 – Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs de ce site ne sauraient etre tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problemes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 5 – Données illicites

Conformément a la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, ce site permet a tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revetir les caracteres des infractions visées aux cinquieme et huitieme alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal. Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons a nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

Article 6 – Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est soumis a la législation en vigueur sur le droit d’auteur et est la propriété exclusive de l'agence Gaffiti. Toute reproduction et rediffusion totale ou partielle du contenu de ce site sont soumises a l’autorisation préalable, écrite et expresse de l'agence Graffiti.

Article 7 – Hyperliens

Tous les liens vers les pages de ce site peuvent etre librement établis sauf s’ils sont utilisés a des fins commerciales ou publicitaires, ou s’ils sont établis sur des sites diffusant des informations a caractere illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte a la sensibilité du plus grand nombre. Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits. Toute utilisation ou reproduction, meme partielle, d’un des éléments de ce site a l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits. Les reproductions a but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Graffiti - 40, rue de Paris - 60200 Compiègne
Tél. : 03 44 40 31 26 - Fax : 03 44 40 07 04
E-mail :